<< Retour

MENTIONS LÉGALES

Informations générales :

Editeur : Union Nationale des Associations Agréées d’Usagers du Système de Santé
Correction, développement et maintenance 2017 : Jérôme Mahieux
Conception, design, réalisation et développement : Brand-id – Groupe Révolution 9
Hébergement :
ONLINE - BP 438 - 75366 PARIS Cedex 08

Propriété intellectuelle, protection des données personnelles :

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de rectification des données vous concernant. Pour pouvoir exercer votre droit d'accès, écrivez-nous.

Ce fichier a été déclaré à la CNIL sous le n° 1444406.

RESTRICTIONS D'UTILISATION – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du site web "http://aru.france-assos-sante.org/public/", ainsi que les textes et illustrations qui le composent, notamment graphiques, photographiques et multimédia sont la propriété de l'UNAAUSS ou sont utilisés par l'UNAAUSS avec l'accord des titulaires des droits d'auteur ou du droit sur les marques. A ce titre, ils sont protégés par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. En aucun cas, il n’est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'UNAAUSS a donné son accord préalable écrit.

Toute reproduction ou utilisation de "http://aru.france-assos-sante.org/public/" et/ou des éléments le composant qui serait autorisée par l'UNAAUSS devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.

RESPONSABILITÉ – ABSENCE DE GARANTIE

Les sites extérieurs à http://aru.france-assos-sante.org/public/ ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de l'UNAAUSS qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

l'UNAAUSS décline également toute responsabilité en cas de difficulté d'accès ou d'interruption dans la connexion.

En outre, l'UNAAUSS se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie de " aru.france-assos-sante.org/public ", sans avis préalable.

POLITIQUE PUBLICITAIRE

Le site http://aru.france-assos-sante.org/public/ n'affiche aucune publicité ni ne reçoit de fonds publicitaires.

EXPLOITATION DES INFORMATIONS

Malgré le soin apporté au traitement des informations, l'UNAAUSS décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. l'UNAAUSS ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.